Jazz Pharmaceuticals — Déclaration Générale de Confidentialité

Nous pouvons recueillir les renseignements personnels suivants à votre sujet :

• Renseignements de base – votre nom, prénom (y compris le préfixe ou le titre), alias, sexe, âge ou date de naissance, ainsi que votre langue préférée;
• Coordonnées – renseignements qui nous permettent de vous contacter, p. ex., votre adresse de courriel personnelle ou professionnelle, votre adresse postale, vos numéros de téléphone et votre profil sur une plateforme de médias sociaux;
• Utilisation des produits – données liées à votre utilisation de nos produits (y compris la rétroaction), votre historique d’achats et vos préférences, vos interactions avec nous, votre méthode de communication préférée avec nous et les services que vous pouvez utiliser;
• Renseignements sur la santé – votre état de santé, les problèmes de santé que vous éprouvez et les informations sur la santé déduits des renseignements que vous nous avez fournis; si vous êtes un patient ou un consommateur aux États-Unis, veuillez lire notre Politique de confidentialité relative aux données sur la santé des consommateurs aux États-Unis ici;
• Renseignements sur les activités techniques et réseau – renseignements au sujet de votre appareil et votre utilisation de nos sites Web, applications et systèmes, y compris votre adresse IP, votre identifiant d’appareil, le modèle et la version de l’appareil, les renseignements sur le réseau mobile, le système d’exploitation et d’autres identifiants en ligne, le type de navigateur, l’historique de navigation, l’historique de recherche, l’heure d’accès, les pages consultées, les URL sur lesquelles vous avez cliqué, les formulaires soumis et l’emplacement physique;
• Audiovisuel – photos, vidéos et enregistrements vocaux de vous, y compris les vidéos enregistrées par télévision en circuit fermé (TVCF) conformément aux lois applicables;
• Renseignements sur les visites au bureau – Heure d’entrée et de sortie d’un bureau de Jazz Pharmaceuticals;
• Renseignements sur les études de marché – Réponses aux questions d’études de marché, y compris vos points de vue et opinions;
• Renseignements accessibles au public – y compris ceux qui sont accessibles sur les médias sociaux (comme les commentaires décrivant le soutien ou l’expérience avec les produits de Jazz Pharmaceuticals); et
• Tout renseignement que vous choisissez de nous fournir au moyen d’un formulaire Web, d’un courriel, d’une application mobile, d’un appel téléphonique ou d’une autre méthode de communication.

Nous recueillons vos renseignements personnels auprès de diverses sources. Dans la plupart des cas, nous obtenons des renseignements directement auprès de vous dans les situations suivantes :

• lorsque vous remplissez des formulaires sur le Site, y compris si vous vous inscrivez, téléchargez ou soumettez du matériel par l’intermédiaire du Site, ou participez à un concours ou à une promotion que nous pouvons parrainer;
• lors de la création d’un compte utilisateur;
• lorsque vous signalez un problème ou soumettez des questions, des préoccupations ou des commentaires concernant le Site ou son contenu;
• lorsque vous vous abonnez à des bulletins d’information ou que vous vous inscrivez pour recevoir des communications promotionnelles de notre part;
• lorsque vous assistez à un événement en ligne;
• lorsque vous commandez des produits et des services par l’intermédiaire du Site (comme des documents d’information, des brochures, etc.)
• dans le cadre d’un programme d’aide ou de soutien aux patients. Si vous choisissez de participer à l’un de nos programmes d’aide ou de soutien aux patients, veuillez consulter le formulaire d’inscription propre à ce programme pour obtenir des renseignements supplémentaires sur la façon dont vos renseignements personnels seront recueillis et traités.
• lorsque vous participez à des forums de discussion ou à d’autres fonctions de médias sociaux liées au Site;
• lorsque vous choisissez de répondre ou de participer à des sondages que nous pouvons, de temps à autre, mener sur le Site à des fins de recherche;
• lorsque vous participez volontairement à nos études de marché;
• lorsque vous visitez nos bureaux; et
• dans le cadre d’interactions commerciales hors ligne avec vous, par exemple si vous nous fournissez des renseignements lors d’un événement de l’industrie ou si vous nous contactez par téléphone.

Notre collecte de vos renseignements personnels est nécessaire pour que nous puissions vous fournir le service demandé, y compris les services disponibles sur le Site. Si vous choisissez de ne pas fournir de renseignements personnels, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir les services demandés.

Nous pouvons également recevoir des renseignements personnels vous concernant provenant d’autres sources, notamment :

• les fournisseurs de services tiers, les courtiers de données, les agences d’étude de marché et les partenaires commerciaux;
• les professionnels de la santé et leur personnel;
• les groupes et associations de patients et de l’industrie (y compris les organisateurs de conférences et d’événements);
• les sources accessibles au public, y compris les renseignements fournis sur les sites Web, les plateformes de médias sociaux, les forums ou les plateformes publics et d’autres sources tierces; et
• les organismes gouvernementaux, les fonctionnaires et les archives publiques.

De plus, nous recueillons automatiquement des renseignements techniques de base auprès de tous les visiteurs du Site. Nous recueillons des renseignements techniques lorsque vous visitez le Site par l’intermédiaire de nos outils de collecte automatique de données, qui peuvent inclure des témoins et d’autres technologies couramment utilisées. Ces outils recueillent certains renseignements standard que votre navigateur envoie au Site, comme le type et la langue de votre navigateur, les heures d’accès et l’adresse du site à partir duquel vous accédez au Site. Ils peuvent également recueillir des renseignements sur votre adresse de protocole Internet (IP) ou des flux de données sur les clics dans le Site (c.-à-d. les actions prises en lien avec le Site). Veuillez consulter la section « Témoins et autres technologies similaires » ci-dessous pour plus de détails sur les renseignements que nous recueillons par l’entremise des témoins et d’autres technologies couramment utilisées.

Sous réserve des lois applicables en matière de protection des données, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels à des fins commerciales légitimes, par exemple pour nous permettre de gérer notre entreprise avec succès. Il s’agit notamment des éléments suivants :

• vous fournir les services et les renseignements offerts par l’entremise du Site;
• vous contacter et répondre à vos demandes et questions;
• à des fins d’administration des affaires, notamment l’analyse statistique;
• personnaliser votre visite sur le Site et vous aider pendant que vous utilisez le Site; améliorer le Site en nous aidant à comprendre qui utilise le Site;
• analyser ou prédire vos préférences afin d’identifier les tendances globales pour développer, améliorer ou modifier nos produits, services et activités commerciales;
• gérer nos systèmes et réseaux de TI et de communications; et
• pour la prévention et la détection de la fraude.

Lorsque la loi l’exige, nous obtiendrons votre consentement pour traiter vos renseignements personnels.

Nous pouvons également utiliser vos renseignements personnels pour remplir nos obligations contractuelles, pour l’établissement, l’exercice ou la défense de réclamations ou de procédures légales et pour nous conformer aux lois, règlements ou codes de pratique applicables. Les serveurs utilisés dans le fonctionnement du Site identifient automatiquement un ordinateur par son adresse IP. Si nous déterminons, de bonne foi, que vous avez utilisé ou que vous tentez d’utiliser le Site à mauvais escient ou de nuire au Site, nous pouvons enquêter et coopérer avec les forces de l’ordre appropriées pour protéger nos droits ou nos biens.

Nous pouvons vous contacter périodiquement par courriel pour vous fournir des renseignements sur des programmes, produits, services et contenus qui pourraient vous intéresser, à moins que vous nous informiez que vous ne souhaitez pas recevoir de communications marketing de notre part. Si la loi applicable exige que nous recevions votre consentement explicite avant de vous envoyer certains types de communications marketing, nous vous enverrons ces types de communications uniquement après avoir reçu ledit consentement.

Vous pouvez vous désabonner des courriels de marketing ou des autres courriels commerciaux de Jazz Pharmaceuticals en suivant les instructions incluses dans le courriel. Cependant, même si vous refusez de recevoir de telles communications, nous nous réservons le droit de vous envoyer des communications non commerciales ou transactionnelles (comme des renseignements importants sur la sécurité des produits, des rendez-vous ou des modifications des conditions du site Web ou de l’application mobile).

Nous pouvons également traiter les renseignements personnels que vous avez rendus publics sur les plateformes de médias sociaux publics (y compris les blogues, les forums, etc.), liés à Jazz Pharmaceuticals, à nos produits et plus généralement aux médicaments et aux maladies. Cette activité, appelée « surveillance des médias sociaux », est fondée sur nos intérêts commerciaux légitimes, par exemple pour (i) mieux comprendre la façon dont certains publics clés comme les professionnels de la santé ou les patients souffrent de certaines maladies ou réagissent à l’utilisation des produits Jazz Pharmaceuticals, (ii) mieux comprendre la réputation de Jazz Pharmaceuticals ainsi que d’autres tendances du marché, (iii) identifier les intervenants clés et établie un contact avec eux. Cela peut inclure vos renseignements personnels sous forme de commentaires, de messages, de blogues, de photos et de vidéos.

Nous pouvons également utiliser vos renseignements personnels dans le cadre de nos études de marché. Nous faisons appel à des agences d’étude de marché pour mener des études qui ne partagent que des renseignements agrégés ou anonymisés avec nous. Cela signifie que l’agence d’étude de marché ne divulguera aucun renseignement qui pourrait nous permettre de vous identifier. Nous analysons et évaluons vos réponses à nos questions d’étude de marché pour comprendre les besoins, les préférences, les opinions ou les expériences concernant un produit, un service, une maladie, un traitement, un paysage des payeurs ou un domaine de soins de santé, ou pour mieux comprendre les occasions futures dans un marché, pour améliorer notre compréhension de notre industrie ou de notre domaine de maladie ou pour surveiller le rendement du marché. Lorsque la loi l’exige, nous nous fions à votre consentement ou à notre intérêt légitime pour recueillir des données sur notre entreprise et l’industrie dans laquelle nous travaillons, pour mieux comprendre le remboursement ou le domaine de la maladie et pour nous permettre de mieux comprendre la façon dont nous travaillons. Lorsque nous recueillons des informations sur la santé ou des renseignements médicaux, nous le ferons en fonction de votre consentement explicite. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en informant la personne qui vous a contacté au sujet de l’étude de marché ou en la contactant plus tard en utilisant le mode de communication (p. ex., courriel/téléphone) qu’elle vous a fourni au moment de l’étude de marché et en faisant référence à l’étude de marché à laquelle vous participez.

Lorsque vous visitez un de nos bureaux, nous traitons vos renseignements personnels pour (a) vous inscrire en tant que visiteur (y compris l’émission d’un badge de visiteur dans certains endroits), (b) faciliter votre visite, (c) administrer l’accès au Wi-Fi des visiteurs et (d) assurer la sécurité et l’intégrité générales de nos locaux physiques, du Wi-Fi et des systèmes informatiques des visiteurs (par exemple, en mettant en œuvre un enregistrement de télévision en circuit fermé avec un préavis adéquat, comme l’exige la loi, et en surveillant et en limitant l’utilisation de notre Wi-Fi des visiteurs pour restreindre l’accès à certains sites Web qui peuvent avoir un contenu inapproprié ou non digne de confiance). Ce traitement est fondé sur nos intérêts légitimes de protéger l’entreprise contre les infractions criminelles, de protéger le droit national, de maintenir un lieu de travail sécuritaire pour le personnel, de gérer l’accès au Wi-Fi des visiteurs, de protéger la sécurité et l’intégrité de nos locaux et de nos systèmes informatiques (y compris le Wi-Fi) et de se défendre contre les réclamations pour dommages-intérêts formulées en vertu du droit civil.

Nous pouvons faire appel à des fournisseurs sélectionnés qui nous offrent certains services, y compris des entreprises qui nous fournissent un soutien technique et de l’aide concernant le Site, qui peuvent avoir accès à vos renseignements personnels selon le principe d’accès sélectif lorsqu’ils fournissent des services en notre nom.

Nos sociétés affiliées (https://jazzpharma.com/contact/) peuvent également avoir accès à vos renseignements personnels, y compris par l’intermédiaire de ce Site ou en lien avec celui-ci, aux fins énoncées dans la présente Déclaration de confidentialité.

De même, nous pouvons partager vos renseignements personnels comme la loi l’exige ou l’autorise pour nous conformer à une assignation à comparaître ou à un processus juridique similaire ou à une demande gouvernementale, ou lorsque nous croyons de bonne foi que la divulgation est légalement requise ou autrement nécessaire pour protéger nos droits et nos biens, ou les droits, la propriété ou la sécurité d’autrui. Nous pouvons également partager vos renseignements personnels avec des conseillers, les forces de l’ordre, les autorités judiciaires et réglementaires.

Nous pouvons également transférer vos renseignements personnels à une autre entité en cas de réorganisation, de fusion, de vente, de coentreprise, de cession, de transfert ou de toute autre disposition de la totalité ou d’une partie de nos activités, de nos actifs ou de nos actions (y compris dans le cadre d’une faillite ou d’une procédure similaire).

Compte tenu de la nature mondiale des activités de Jazz Pharmaceuticals, vos renseignements personnels pourraient être transférés dans des pays situés à l’extérieur de votre pays ou région, y compris vers des pays qui ne fournissent peut-être pas un niveau de protection adéquat ou similaire à celui fourni par votre pays ou région. Dans un tel cas, nous mettrons en œuvre des mesures appropriées pour protéger vos renseignements personnels conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

Par exemple, si vous habitez dans l’Espace économique européen (« EEE »), le Royaume-Uni (« R.-U. ») ou la Suisse, nous pouvons transférer vos renseignements personnels aux États-Unis ou dans d’autres pays à l’extérieur de l’EEE, du Royaume-Uni ou de la Suisse. Pour le transfert de renseignements personnels de l’EEE, du R.-U. ou de la Suisse vers des pays non reconnus par la Commission européenne, les autorités gouvernementales du R.-U. ou de la Suisse comme fournissant un niveau adéquat de protection des données conformément aux normes de l’EEE, du R.-U. ou de la Suisse, nous avons mis en œuvre des mesures adéquates pour protéger les renseignements personnels, par exemple en nous assurant que le destinataire est lié par des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, les autorités gouvernementales du R.-U. et de la Suisse.

Toutes les entités de Jazz Pharmaceuticals ont conclu un accord relatif au traitement et au transfert des données entre sociétés affiliées, y compris des clauses contractuelles types pour régir le transfert de renseignements personnels au sein de Jazz Pharmaceuticals depuis l’EEE, le R.-U. et la Suisse vers d’autres pays, y compris les États-Unis.

La sécurité de vos renseignements personnels nous tient à cœur. Nous prenons des mesures raisonnables, notamment des mesures de protection techniques, administratives et physiques, conçues pour protéger les renseignements personnels qui nous sont soumis contre la perte, l’utilisation abusive et l’accès, la divulgation, l’altération et la destruction non autorisés. Cependant, aucune méthode de sécurité ou de transmission sur Internet n’est entièrement sécuritaire. Vous devez toujours faire preuve de prudence lorsque vous transmettez des renseignements personnels sur Internet.

Nous pouvons conserver vos renseignements personnels aussi longtemps que votre compte est actif ou dans la mesure où ils sont nécessaires aux fins commerciales spécifiques pour lesquelles ils ont été recueillis. Dans certains cas, nous pouvons être tenus de conserver des renseignements pour nous conformer aux lois ou règlements ou à d’autres obligations légales, pour résoudre des différends et faire respecter nos ententes.

Dans certains pays, les lois et règlements nous indiquent combien de temps nous devons conserver vos renseignements personnels. La durée dépend des lois du pays où vous vous trouvez lorsque vous partagez des renseignements personnels avec nous.

Vous pourriez avoir certains droits en vertu des lois locales applicables en matière de protection des données qui peuvent être assujetties à des limitations et/ou à des restrictions. Ces droits peuvent inclure le droit : (i) de demander l’accès à vos renseignements personnels, leur rectification ou leur suppression; (ii) d’obtenir une restriction du traitement ou de s’opposer au traitement de vos renseignements personnels; et (iii) le droit à la portabilité des données.

Si vous souhaitez exercer un des droits susmentionnés, veuillez nous envoyer votre demande en utilisant une des méthodes énumérées dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous.

Lorsque vous soumettez une demande concernant vos renseignements personnels, nous nous réservons le droit de vérifier votre identité pour nous assurer que nous fournissons les renseignements que nous conservons à la personne à laquelle ils se rapportent et autorisons uniquement ces personnes ou leurs représentants autorisés à exercer des droits à l’égard de ces renseignements.

De plus, une personne autorisée à agir en votre nom peut faire une demande vérifiable liée à vos renseignements personnels. Si vous désignez une personne autorisée à soumettre en votre nom des demandes d’exercice de certains droits en matière de protection de la vie privée, nous vérifierons que vous avez bien donné à la personne autorisée la permission de faire une demande en votre nom.

Si vous estimez que vos droits ont été violés à la suite d’un traitement de vos renseignements personnels non-conforme aux lois applicables en matière de protection des données, vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale de protection des données.

Jazz Pharmaceuticals peut utiliser des témoins ou d’autres technologies similaires pour s’assurer que ses sites Web fonctionnent comme vous vous y attendez; pour évaluer comment ses sites Web sont utilisés; pour personnaliser votre expérience et pour fournir du contenu en ligne adapté à vos intérêts.

Les témoins sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur ou d’autres appareils accédant à Internet par des sites Web que vous visitez. Ces témoins nous permettent de vous distinguer des autres utilisateurs d’un site Web et d’améliorer nos sites Web et votre expérience lorsque vous naviguez sur nos sites Web. Pour en savoir davantage sur les témoins et les autres technologies similaires, veuillez consulter notre Politique d’utilisation des témoins.

Vous pouvez également trouver des renseignements sur les témoins que nous utilisons et modifier vos paramètres pour les témoins et les technologies similaires en cliquant sur le lien Paramètres des témoins (ou Préférences des témoins) dans le pied de page de chaque page de nos sites Web. De plus, vous pouvez refuser ou accepter les témoins en activant les paramètres à cet effet dans votre navigateur. Le menu « Aide » de la plupart des navigateurs Internet contient des renseignements sur la façon de désactiver les témoins, ou vous pouvez vous rendre à www.allaboutcookies.org. Veuillez noter que si les témoins sont désactivés dans votre navigateur, certaines caractéristiques ou fonctionnalités de nos sites Web peuvent ne pas fonctionner correctement.

Le Site peut, de temps à autre, contenir des liens vers des sites externes exploités par d’autres entités. Nous ne sommes pas responsables de ces sites externes ou du contenu de ceux-ci. Une fois que vous avez quitté le Site, nous ne pouvons être tenus responsables de la protection et de la confidentialité des renseignements que vous fournissez. Vous devez faire preuve de prudence et consulter la déclaration de confidentialité du site Web que vous visitez.

Nous pouvons de temps à autre, lorsque les lois applicables le permettent, exploiter un service « Envoyer » ou « Partager » pour vous permettre de partager facilement le contenu du Site avec quelqu’un d’autre. Si vous utilisez cette installation, veuillez vous assurer d’avoir obtenu le consentement de cette personne avant de nous fournir ses renseignements personnels. Nous utiliserons ces renseignements personnels pour envoyer à la personne un seul courriel en votre nom.

Ce Site n’est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements auprès de ces enfants. Si vous avez moins de 13 ans, veuillez ne pas utiliser le Site et ne pas nous soumettre de renseignements personnels. Si vous croyez que nous avons recueilli involontairement des renseignements personnels sur votre enfant, vous pouvez nous contacter tel que décrit ci-dessous.

Si vous avez des questions, des commentaires ou des suggestions au sujet de la présente Déclaration de confidentialité ou de nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez contacter le Bureau de la confidentialité de Jazz Pharmaceuticals à :

Adresse : 3170 Porter Drive, Palo Alto, CA 94303, États-Unis                                      
Tél. : (650) 496-3777                                      
Courriel : privacy@jazzpharma.com

Pour les besoins du Royaume-Uni, de la Suisse et de l’Europe, notre Délégué à la protection des données personnelles peut être joint à l’adresse dpo@jazzpharma.com.

Si vous résidez en Californie, à Washington ou au Nevada, veuillez remplir notre Formulaire de demande de renseignements personnels en ligne.

Nous pouvons mettre à jour la présente Déclaration de confidentialité de temps à autre et nous vous aviserons de ces changements en mettant à jour la date de la « Dernière mise à jour » indiquée dans la présente Déclaration de confidentialité. Si les changements sont importants, nous vous fournirons un avis plus visible pour vous informer de la nature de ces changements.